02500 a2200349 4500001001200000003000800012005001700020007001500037008004000052020002200092024003200114040001500146041000800161100001800169245009100187260005500278300001100333500001000344520141800354540006501772650001201837650000801849650001801857650002001875650002701895650001901922650003501941650002201976760001401998776002202012856011602034OB-pur-8119FrMaCLE20251214082745.0cu ||||||m||||150223e||||||||xx |||||s|||||||||0|fr|d a978-2-7535-3223-67 a10.4000/books.pur.81192doi aFR-FrMaCLE afra1 aRobert, Allen14aLes tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire :b1792-1811 /cAllen Robert. aRennes :bPresses universitaires de Rennes,c2015. a324 p. aEbook a Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l’introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l’innocence de l’accusé. Les créateurs du jury – les Constituants – ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d’indépendance à l’égard de l’État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d’acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l’institution survécut à l’abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce livre est d’explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l’enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne. aOpenEdition Books Licenseuhttps://www.openedition.org/12554 4aHistory 4aLaw 4adroit pénal 4aXVIIIe siècle 4ainstitution judiciaire 4ajury populaire 4ajustice criminelle française 4ahistoire du droit0 x2111-496X z978-2-7535-0095-24 eRobert, Allenuhttps://books.openedition.org/pur/8119yLes tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire